Au Japon, trois hommes ont été arrêtés pour avoir retranscrit sur un site web des détails sur plusieurs films. Bien qu’il ne s’agisse que d’éléments textuels (pas d’images ou de vidéos des longs-métrages concernés), les ayant-droits ont jugé qu’il s’agissait d’une violation du droit d’auteur.
Dans la lutte contre le piratage, certains pays font davantage preuve de sévérité que d’autres. On pense notamment à l’Italie, où les autorités locales viennent de saisir les biens immobiliers et les voitures de plusieurs pirates à la tête d’un réseau IPTV.
Nos voisins transalpins ont également mis en place ce qu’on appelle le Piracy Shield, une batterie de mesures anti-piratage inédites. Elles prévoient notamment de punir les FAI de peines de prison s’ils ne coopèrent avec les autorités pour mettre fin à des actions de piratage avérées.
Le Japon ne plaisante avec les violations du droit d’auteur, cette affaire inédite le prouve
Au Japon, les autorités luttent également avec férocité contre les violations du droit d’auteur. D’autant que sur l’archipel nippon, être accusé d’un tel crime peut arriver très vite. Pourquoi cela ? En raison de l’absence du principe d’utilisation équitable (Fair Dealing ou Fair Use) dans la loi nippone.
Pour rappel, cette notion autorise dans le droit des pays anglo-saxons la reproduction d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur dans les conditions suivantes :
- aux fins d’études privée, de recherche, d’éducation, de parodie ou de satire
- aux fins de communication des nouvelles ainsi que de critique ou de compte rendu, à condition de mentionner la source (auteur, interprète, producteur, etc.)
Au Japon, cette disposition qui limite le champ d’application du droit d’auteur n’existe pas. Ces trois hommes l’ont appris à leur dépens. Comme le rapportent nos confrères du site Torrent Freak, des agents de police de Myagi et Tome ont arrêtés trois hommes soupçonnés d’avoir violé la loi sur le droit d’auteur.
Trois hommes arrêtés pour avoir retranscrit les détails de plusieurs films sur le web
D’après le groupe local de lutte contre le piratage CODA, les trois prévenus sont soupçonnés d’avoir retranscrit textuellement des détails sur plusieurs films récents (dont l’excellent Godzilla Minus One), puis d’avoir réutilisé ce contenu sur un site web pour obtenir des recettes publicitaires grâce au trafic généré.
On parle ici de l’intégralité de l’histoire, des lignes de dialogues des personnages, ou encore de descriptifs détaillés des scènes d’action par exemple. De ce que l’on comprend, il pourrait donc s’agir d’un simple site de fans où les spoilers sont monnaie courante. Du moins, en l’apparence.
Simple site de fans ou exploitation illégale ? Le Japon a tranché
Pour le CODA et les autorités nippones, ce genre de sites dépasse totalement le cadre de la citation courte… D’autant plus quand ils cherchent avant tout à obtenir des revenus publicitaires en exploitant les moindres détails d’une oeuvre. “Le problème avec les sites qui retranscrivent des textes de films et d’autres contenus, c’est qu’ils nuisent à l’envie des gens de payer un prix équitable pour le contenu, ce qui peut les conduire à ne pas voir le film légalement… Ce qui cause donc de grands dommages aux détenteurs de droits”, explique le groupe anti-piratage.
Pour l’heure, on ne sait pas encore quelles sont les sanctions encourues pour les trois prévenus. Quoiqu’il en soit, cette affaire fait écho d’une certaine manière à cette action menée par Nintendo contre un fil Reddit en 2022. Un utilisateur de la plateforme avait décidé de réunir sur une même page l’ensemble des théories et des informations sur le film Super Mario Bros (pas encore sorti à l’époque). On y trouvait notamment de nombreuses spéculations sur le scénario du film. Après quelques jours, le fil Reddit a été supprimé par l’équipe des opérations juridiques de la plateforme suite “à une réclamation de droits d’auteurs par un tiers”. Mais contrairement aux trois hommes cités plus haut, cet utilisateur n’avait partagé aucun élément protégé par le droit d’auteur.
